Mentions légales – ActivePulse
📄 Mentions légales – ActivePulse
Dernière mise à jour : [Date du jour]
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.activepulse.fr.
1. Éditeur du site
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Nom de la boutique : ActivePulse
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Responsable de la publication : Walidde Bendella
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Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SASU / autre – à compléter]
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SIRET : [Numéro SIRET – à compléter]
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Adresse du siège social : [Adresse – à compléter]
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Email de contact : contact@activepulse.fr
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Téléphone : [facultatif]
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Hébergeur du site : Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site : www.shopify.com
2. Activité du site
www.activepulse.fr est un site e-commerce spécialisé dans la vente de produits connectés et d’objets intelligents, notamment montres connectées et accessoires high-tech.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive d’ActivePulse ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), ActivePulse collecte certaines données personnelles (nom, adresse, email, etc.) uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et du service client.
👉 Pour en savoir plus : voir notre [Politique de confidentialité].
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez les refuser ou les configurer depuis votre navigateur.
6. Responsabilité
ActivePulse ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage direct ou indirect causé au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires.
7. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
📩 Contact : Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous écrire à contact@activepulse.fr